Mis à jour le 24 janvier 2024 par « direction de l'information légale et administrative » Où s'adresser ? Établissement scolaire Références Code de l'éducation : articles L511-1 à L511-5 - Droits et obligations des élèves (article L511-5) Circulaire n°2018-114 du 26 septembre 2018 relative à l'interdiction de l'utilisation du téléphone portable à l'école et au collège Découvrir Nargis S'y rendre Sa population Au quotidien Balades à Nargis Urbanisme et PLUI Déclaration préalable Permis de construire Permis d'aménagement Certificat d'urbanisme
