Le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil le :
VENDREDI 13 OCTOBRE 2023
à 20 h 30
Préparation du Conseil municipal : vendredi 29 septembre 20 h
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2023
- Virement de crédits ou crédits supplémentaires – Commune – Service des Eaux
- Admission en non valeurs – Commune et Service des Eaux
- Service des Eaux – Tarifs applicables au 1er janvier 2024
- Salle Polyvalente – Tarifs applicables au 1er janvier 2024
- Droits de place – Tarifs applicables au 1er janvier 2024
- Cimetière - Tarifs applicables au 1er janvier 2024
- Location matériel tables et chaises – tarif applicable au 1er janvier 2024
- Bail commercial Epicerie « aux Petit’s Plaisirs »
- M57 – Nomenclature budgétaire applicable au 1er janvier 2024
- Personnel Communal – Création d’un poste d’agent de maitrise
- Personnel Communal – aide de fin d’année
- Désignation Référent déontologue élus
- Département du Loiret – Transfert de la compétence « infrastructures de recharge de véhicules électriques
- CC4V- Adhésion de la Commune de Bordeaux en Gatinais
- CC4V - Rapport d’activités 2022
- SPANC – Rapport annuel 2022
- Affaires diverses
- Questions diverses